Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BAIN DOUCHE
Mr FAKHFAKH Majdi
Mr MARTINEZ RICHARD

Numéro de dépôt :
97667348
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE BAIN DOUCHE

Déposée le 3 mars 1997 par monsieur FAKHFAKH Majdi et monsieur MARTINEZ RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BAIN DOUCHE »

Les déposants sont monsieur FAKHFAKH Majdi domicilié(e) 32 Rue JEAN JAURES, 06400 CANNES - France et monsieur MARTINEZ RICHARD domicilié(e) 471 Route des CARPENEDES, 06580 PEGOMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAKHFAKH MAJDI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FAKHFAKH Majdi a également déposé les autres marques suivantes : LEATHER STINKER


Mr FAKHFAKH Majdi - 32 Rue JEAN JAURES, 06400 CANNES - France

Mr MARTINEZ RICHARD - 471 Route des CARPENEDES, 06580 PEGOMAS - France


FAKHFAKH MAJDI - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271896 - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1999-02-10

PRODUITS CHIMIQUES destinés à l'industrie, aux sciences,à la photographie ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résine artificielle à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matieres tannantes, adhésifs. Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, préparations pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savon, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage medical, aliments pour bébé, desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Café, thé, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauces, épices

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.